Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROMAINE TERRE BOISEE
societe cooperative la romaine, sca

Numéro de dépôt :
4135574
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/11/2024
LA ROMAINE TERRE BOISEE de societe cooperative la romaine

Présentation de la marque LA ROMAINE TERRE BOISEE

Déposée le 19 novembre 2014 par la société societe cooperative la romaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA ROMAINE TERRE BOISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la société societe cooperative la romaine domicilié(e) 95 chemin de saumelongue - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 256 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, societe cooperative la romaine, Mme BERTHOD NATALIE domicilié(e) 95 chemin de saumelongue - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

La marque LA ROMAINE TERRE BOISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMAINE TERRE BOISEE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.

societe cooperative la romaine a également déposé les autres marques suivantes : La Romaine VAISON-LA-ROMAINE L'Originale Depuis 1924 , Terre Unique


societe cooperative la romaine, sca - 95 chemin de saumelongue - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 783256589


societe cooperative la romaine, Mme BERTHOD NATALIE - 95 chemin de saumelongue - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Vins.